Documents pratiques
L’Association des compagnies de théâtre met à votre disposition une sélection de documents de référence et de gabarits pratiques pour vous soutenir dans vos démarches administratives, éthiques et légales. Ces documents couvrent un large éventail de sujets : gouvernance d’un OBNL, Loi 25, écoresponsabilité, prévention du harcèlement, et plus encore. Bonne lecture !
Constituer, organiser et administrer un OSBL : Aspects juridiques et pratiques
L’ACT a élaboré un document pour assurer une relation équilibrée entre les différents acteurs de sa gouvernance. N’hésitez pas à vous en inspirer pour penser les rôles et responsabilités dans vos OBSL :
Rôles et responsabilités.pdf
Les producteurs du domaine artistique et la loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles
Aide au calcul pour interprètes inscrits aux taxes (fichier EXCEL)
Aide au calcul pour les interprètes
Aide au calcul pour concepteurs inscrits aux taxes, cachet et redevances (fichier EXCEL)
Aide au calcul pour les concepteurs
Prévention du harcèlement
Référez-vous à l’onglet prévention du harcèlement pour une trousse d’outils complète contenant notamment un modèle de politique, un guide de prévention et un guide de traitement des plaintes.
Écoconception
Un guide pratique accompagne les artistes et les organismes du spectacle vivant dans l’adoption de gestes concrets pour réduire leur impact environnemental et renforcer leurs retombées sociales. Il propose des pistes d’action immédiates, inspirantes et accessibles à tou·te·s. Le Guide d’écoconception pour les arts vivants a été initié avec le FTA et développé en collaboration avec : la TOHU / Montréal Complètement Cirque, le Conseil québécois des événements écoresponsables, l’Association des compagnies de théâtre, l’Association des professionnels des arts de la scène du Québec, le Conseil québécois du théâtre, En Piste – Regroupement national des arts du cirque, Professional Association of Canadian Theatres, le Regroupement québécois de la danse et Théâtres Unis Enfance Jeunesse.
Un autre outil, Le Petit guide d’accompagnement, a été créé à l’attention des compagnies désireuses de se lancer dans la production écoresponsable, une initiative du Théâtre à l’eau froide. Sans prétention, il vise à fournir des informations, des outils et des exemples concrets à toutes celles et ceux qui aimeraient en savoir davantage sur l’écoconception.
Guide des membres stagiaires
L’ACT a créé le Guide des membres stagiaires afin d’aider les compagnies à naviguer à travers les différentes obligations administratives liées principalement aux ententes collectives.
Comment faire un contrat ? Quand payer ses artistes ? Qu’est-ce qu’une remise ? Ce sont quelques-unes des questions auxquelles le guide répond.
Loi 25
L’organisme Cy-Clic met à la disposition des OBNL et des petites entreprises, une boîte à outils gratuite afin de vous conformer aux exigences de la loi 25. Vous aurez accès à des gabarits pour vous faciliter la vie. Téléchargez les documents directement sur leur site.
Vous pourriez également trouver de plus amples informations sur les sites suivants :
- Commission d’accès à l’information du Gouvernement du Québec
- Le Guide d’accompagnement : Réaliser une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée
Télécharger le guide – Commission d’accès à l’information du Québec - Ma loi 25 (programme subventionné par le Gouvernement du Québec)
- Exact RH (site privé)